Le litige n'arrive presque jamais au moment de l'achat. Il arrive huit mois plus tard, quand la vidéo tourne encore et que personne ne sait si elle en a le droit.
Les cinq points à mettre par écrit
Aucun d'eux ne demande un contrat de dix pages.
Canaux
Où la vidéo peut être diffusée : vos comptes, la publicité payante, votre site, une place de marché, un affichage en magasin, un e-mail.
Le point qui coûte le plus cher est la publicité payante, parce que c'est celui qui n'est presque jamais inclus par défaut.
Durée
Combien de temps, et à partir de quand.
Une durée courte renouvelable coûte souvent moins qu'une durée longue achetée par précaution, et elle vous oblige à savoir ce qui tourne encore.
Territoire
Espagne seule, Espagne et marchés hispanophones, ou monde.
Cela paraît théorique jusqu'au jour où une campagne bien construite mérite d'être étendue à un autre pays, et où il faut tout renégocier dans l'urgence.
Modification
Avez-vous le droit de remonter, sous-titrer, raccourcir, changer la musique, ajouter votre logo.
Répondez oui par défaut, mais écrivez-le : un montage refait sans autorisation est un sujet distinct de la licence de diffusion.
Consentement à l'image
La personne qui apparaît doit accepter que son visage et sa voix soient utilisés, dans le même périmètre et pour la même durée que la vidéo.
Si des tiers apparaissent, enfants compris, les règles applicables sont plus strictes et se vérifient avant le tournage.
Ce qui change quand le contenu devient publicité
Le passage en publicité payante change la nature de l'usage, et souvent le prix.
Il déclenche aussi des obligations de transparence sur le caractère commercial du contenu, dont la forme dépend du support et de l'accord : elles se vérifient auprès des règles applicables et, en cas de doute, avec un juriste, avant la mise en ligne.
Le renouvellement se prévoit avant, pas après
Écrivez dès le premier accord le prix d'une prolongation de six ou douze mois.
Négocier une extension quand la vidéo est votre meilleure publicité vous place dans la pire position possible, et le créateur le sait aussi bien que vous.
Les deux erreurs les plus coûteuses
Croire qu'un paiement vaut cession complète : il achète ce qui est écrit, rien de plus.
Et laisser une vidéo tourner après l'échéance parce que personne ne suit les dates. Tenez un tableau : fichier, créateur, date de départ, échéance, canaux autorisés. Dix lignes suffisent, et c'est ce tableau qui vous évitera la seule conversation vraiment désagréable.
Ce que la marque achète exactement
| La variable | Ce qu'elle borne | Ce qu'il faut écrire |
|---|---|---|
| Les supports | Où la vidéo peut être diffusée | Chaque canal, nommé |
| Le territoire | Dans quels pays | La liste, pas un mot vague |
| La durée | Jusqu'à quand | Une date de fin |
| L'exclusivité | Qui d'autre peut être filmé | Le secteur et la durée |
Ce qui coûte le plus cher à négliger
La durée. Une vidéo qui performe se rachète plus cher quand la période initiale expire, et la marque n'a alors plus aucun levier pour discuter le prix de l'extension.
Ce qui se relit avant de signer
Le renouvellement automatique et la sous-licence à des tiers. Ces deux lignes transforment une cession bornée en autorisation permanente, à confirmer avec un juriste avant signature.
Ce qui suffit
Un document d'une page, signé par échange de messages, qui reprend ces cinq points et la date de départ.
Vous n'avez pas besoin de plus pour une commande courante, et vous ne devez pas accepter moins.
Sources
Vérifié le 27 août 2026. Les seuils et les taux changent : en cas de désaccord entre ce guide et la source officielle, c'est la source officielle qui fait foi.
