Contrat de créateur UGC
Ce contrat de créateur UGC (le "Contrat") est conclu entre [Nom du client] (le "Client") et [Nom du créateur] (le "Créateur"), prenant effet le [Date].
1. Objet de la mission
Le Créateur produira le contenu généré par les utilisateurs (UGC) suivant pour le Client : [décrire les livrables, par exemple "une vidéo produit verticale de 30 secondes au format 9:16"]. Le Créateur suivra le brief fourni par le Client, y compris le produit, les messages clés, le ton et toute accroche ou appel à l action demandé.
2. Délais
Le Créateur livrera une première version au plus tard le [date de livraison]. Le Client examinera et, dans un délai de [nombre] jours ouvrés après la livraison, approuvera ou demandera des révisions.
3. Paiement
Le Client versera au Créateur un total de [montant] pour les livrables ci-dessus. Modalités de paiement : [par exemple, payé en totalité à la validation, ou 50 pour cent à la commande et 50 pour cent à la livraison]. Lorsque les parties passent par une marketplace avec dépôt sécurisé, le paiement est bloqué et libéré au Créateur une fois le travail validé par le Client.
4. Révisions
Ce Contrat comprend [nombre] série(s) de révisions. Une révision désigne des modifications raisonnables dans le périmètre et le brief initiaux. Toute nouvelle exigence hors du brief initial peut faire l objet d un devis et être facturée séparément.
5. Droits d usage et licence
Après paiement intégral, le Créateur accorde au Client une licence d utilisation du contenu livré comme suit. Usage : [réseaux sociaux organiques uniquement, publicité payante, ou les deux]. Durée : [par exemple 6 mois, 12 mois, ou perpétuelle]. Territoire : [par exemple mondial]. Exclusivité : [exclusive ou non exclusive]. Sauf mention contraire, cette licence n inclut pas le droit de diffuser de la publicité payante. Les droits publicitaires, le whitelisting et les durées étendues sont convenus et tarifés séparément. Le Créateur conserve le droit de présenter le contenu dans son propre portfolio, sauf accord écrit contraire des parties.
6. Propriété du contenu
Une fois le paiement effectué en totalité, le Client devient propriétaire des fichiers finaux livrés, sous réserve des termes de licence ci-dessus. Le Créateur conserve la propriété de tout élément préexistant, outil ou élément d arrière-plan utilisé pour créer le contenu.
7. Déclarations
Le Créateur confirme que le contenu est son travail original, qu il ne viole les droits de personne, et que toute affirmation faite dans le contenu est honnête. Le Client confirme que tout élément qu il fournit, comme le produit, le logo ou le script, ne viole les droits de personne.
8. Confidentialité
Chaque partie gardera confidentielles les informations non publiques de l autre partie et ne les utilisera que pour exécuter ce Contrat.
9. Travailleur indépendant
Le Créateur est un travailleur indépendant, et non un salarié du Client. Le Créateur est responsable de ses propres impôts et fournit son propre matériel. Rien dans ce Contrat ne crée de partenariat ou de relation de travail salarié.
10. Résiliation
Chaque partie peut mettre fin à ce Contrat par écrit. Si le Client annule après le début du travail, il paiera le travail réalisé jusqu à ce moment ainsi que tout coût non annulable convenu.
11. Dispositions générales
Ce Contrat constitue l intégralité de l accord entre les parties sur ce sujet et remplace toute discussion antérieure. Toute modification doit être convenue par écrit par les deux parties. Ce Contrat est régi par les lois de [juridiction].
Client : ______________________ Date : __________ Créateur : ____________________ Date : __________