Six clauses évitent presque tous les litiges, et celle qui concerne votre visage est la moins négociée.
Ce qui est livré
Cinq lignes, et elles suppriment la moitié des discussions d'après livraison.
Le nombre de vidéos, leur durée, leurs formats.
Le nombre d'accroches ou de variantes.
Les fichiers bruts, livrés ou non.
Les photos prises pendant le tournage, si elles sont incluses.
Et le nombre de retouches comprises, avec ce qui compte comme retouche et ce qui devient une nouvelle prestation.
Ce que la marque peut en faire
Quatre éléments, chacun nommé, jamais un mot général.
Les canaux : publication organique, publicité payante, site, place de marché, courriel, écran en magasin.
La durée, en mois, avec une date de départ.
Le territoire : une province, le pays, l'Amérique du Nord, le monde.
Et la possibilité de sous-licencier à des distributeurs ou à des partenaires, qui doit être demandée explicitement et payée.
Quand et comment vous êtes payé
Quatre points, à écrire avant de commencer.
Le montant total, la devise, et ce qu'il couvre.
L'acompte : la moitié pour un nouveau client, versé avant le tournage.
La date de paiement du solde, exprimée en date et non en nombre de jours.
Et la mention qui aligne tout le reste : la cession de droits prend effet au paiement intégral.
L'exclusivité, s'il y en a une
Trois paramètres, et son absence de prix est l'erreur la plus fréquente.
Sa durée, sa catégorie exacte, et son territoire.
Une exclusivité vous interdit de travailler pour un concurrent : c'est une perte de revenu, donc une ligne facturée, jamais un geste commercial.
Une règle simple : si la marque ne peut pas nommer précisément les concurrents visés, l'exclusivité est trop large et doit être réduite.
Qui garde quoi si l'entente prend fin
Trois situations, à prévoir tant que tout va bien.
Annulation avant le tournage : l'acompte reste acquis, en tout ou en partie selon le préavis.
Annulation après livraison : les droits ne sont pas cédés si le solde n'a pas été payé, et la vidéo ne peut pas être diffusée.
Et retrait demandé par la personne à l'image : ce qui se passe, sous quel délai, et qui prévient les revendeurs.
Les six lignes qui suffisent
| Ligne | Ce qu'elle fixe |
|---|---|
| Objet | Nombre de vidéos, formats, langues |
| Prix | Montant, devise, échéance |
| Cession | Supports, durée, territoire |
| Retouches | Combien sont incluses |
| Livraison | Date et forme des fichiers |
| Rupture | Ce qui se passe si l'un renonce |
Ce qui se précise dans un marché bilingue
La langue de rédaction du contrat et celle qui prévaut en cas de divergence. Deux versions non alignées créent un litige que personne n'avait vu venir.
Ce qui vaut pour les personnes filmées
Toute personne reconnaissable donne un accord écrit, y compris un proche. Sans cet écrit, la vidéo ne peut pas être diffusée, à confirmer avec un juriste.
Le format qui suffit vraiment
Deux pages, et elles valent mieux qu'un document de vingt.
La première : les livrables, le prix, les échéances, les droits, l'exclusivité.
La seconde : l'autorisation d'image, distincte, avec sa durée, ses canaux et ses conditions de retrait.
Une dernière remarque, propre à ce marché : ajoutez une ligne indiquant la ou les langues de livraison. Une version dans la seconde langue est un second tournage, pas une traduction, et l'oubli de cette ligne transforme régulièrement une commande simple en litige sur ce qui avait été convenu.
